POLITIQUE DEPARTEMENTALE DE L'HABITAT : SUBVENTION SUR FONDS PROPRES - INVESTISSEMENT - PARC PRIVE Assemblée : Conseil General Date : 18/10/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROPOSITION DE MODIFICATION DES CRITÈRES DE RECEVABILITÉ DES OPÉRATIONS DE RÉHABILITATION THERMIQUE DES LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX. Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DEPARTEMENTALE DE L'HABITAT : SUBVENTION SUR FONDS PROPRES - INVESTISSEMENT - PARC PRIVE Assemblée : Conseil General Date : 12/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DÉPARTEMENTALE DE L’HABITAT BUDGET PRIMITIF 2012 Assemblée : Conseil General Date : 07/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLAN DÉPARTEMENTAL D’ACTION POUR LE LOGEMENT DES PERSONNES DÉFAVORISÉES (PDALPD) CONVENTION GÉNÉRALE DE MISE EN ŒUVRE PÉRIODE DU 1ER JANVIER 2012 AU 31 DÉCEMBRE 2016 Assemblée : Conseil General Date : 07/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
APPROBATION DU PROTOCOLE DE LUTTE CONTRE L’HABITAT INDIGNE Assemblée : Conseil General Date : 07/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REPRISE DE LA DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE POUR LA PERIODE 2012-2017. Assemblée : Conseil General Date : 07/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROPOSITION DE MODIFICATION DES CRITÈRES DE RECEVABILITÉ DES OPÉRATIONS DE RÉHABILITATION THERMIQUE DES LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX. Assemblée : Conseil General Date : 14/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUSCRIPTION DE PARTS SOCIALES AU CAPITAL DE COLMAR HABITAT Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION POLITIQUE DEPARTEMENTALE EN MATIERE D'AMENAGEMENT DE CONSTRUCTION ET D'HABITAT ET MISE EN SYNERGIE DES PARTENAIRES DU CONSEIL GENERAL Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2010 POLITIQUE DE L'HABITAT AIDES À LA PIERRE Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DU DEPARTEMENT AU CAPITAL SOCIAL DE LA SAHLM IMMOBILIERE 3F ALSACE Assemblée : Conseil General Date : 10/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C051 MODALITES D’INTERVENTION DU DEPARTEMENT DANS LE CADRE DE LA MISE EN OEUVRE DE LA DEMARCHE GERPLAN Assemblée : Conseil General Date : 27/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Moyens mis à disposition des groupes d'élus. Assemblée : Conseil General Date : 03/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2008 - Interventions diverses au titre de la Commission de l'Administration Générale. Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2008. Collèges bâtiments existants, constructions / reconstructions et programme prévisionnel des investissements (PPI) 2008-2009. Assemblée : Conseil General Date : 13/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions départementales pour la constructions d'une chaufferie bois desservant plusieurs bâtiments à SEPPOIS-LE-BAS Assemblée : Conseil General Date : 13/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2008. Politique des actions éducatives (E 05). Assemblée : Conseil General Date : 13/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2008. Programme Langue et Culture Régionales 2008. Assemblée : Conseil General Date : 13/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Schéma de développement des enseignements artistiques spécialisés. Un soutien marqué à l'éducation artistique. Assemblée : Conseil General Date : 13/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en place d'une signalétique touristique par le syndicat mixte du Pays Thur Doller Assemblée : Conseil General Date : 19/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Admission en non valeur de taxes d'urbanisme Assemblée : Conseil General Date : 19/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Etudes d'avant-projet sommaire de sécurisation de l'échangeur A35/RN 66 à Bartenheim. Assemblée : Conseil General Date : 22/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Création de régies d'avances et de recettes Assemblée : Conseil General Date : 23/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Moyens mis à disposition des Conseillers Généraux. Assemblée : Conseil General Date : 23/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Les ressources humaines Assemblée : Conseil General Date : 15/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION. Observations définitives de la Chambre Régionales des Comptes : Agence Culturelle d'Alsace (ACA), exercice 2001 et suivants Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délégation au Président du Conseil Général Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin